Les commissions

CSSCT

Commission Santé Sécurité Conditions de Travail

Jeremy Gourlan

Sébastien Nicolas

Valérie Fiacre

Sonia Ferenczy

La CSSCT a pour objectif principal, par délégation du CSE, de veiller à la protection de la sécurité et de la santé des salariés et de contribuer à l'amélioration de leurs conditions de travail.

Ainsi, la CSSCT peut se voir déléguer les missions suivantes :

L’évaluation et l’analyse des risques professionnels.
La prévention des risques de harcèlement au travail, qu’il soit moral ou sexuel.
L’assistance au CSE lors de ses consultations obligatoires, notamment en effectuant tous les travaux préparatoires.

Egalité hommes / femmes

Mission principale de la commission de l’égalité professionnelle

Tout le monde connaît l’expression : « à travail égal, salaire égal ». Mais, saviez-vous qu’il s’agit surtout d’un principe édicté par l’article L3221-2 du Code du travail ? L’égalité des droits porte tant sur les inégalités salariales que sur les discriminations en général. Les hommes et les femmes qui exécutent le même travail doivent jouir des mêmes avantages.

La question de l’égalité est permanente

Le travail de la commission de l’égalité professionnelle est continu. Pour l’employeur, garantir l’égalité en fonction de l’activité professionnelle, représente une mission capitale. Cela implique une bonne gestion des ressources humaines dès l’embauche. Cette quête se poursuit en outre durant tout le déroulement de carrière des collaborateurs. Parmi les sujets récurrents, il y a ceux tenant à la conciliation entre la vie professionnelle et sa vie personnelle.

Parcours professionnel

Le comité social et économique dispose d’une compétence importante en matière de formation professionnelle. L’employeur est tenu de consulter le CSE sur les questions liées à la formation professionnelle. Le comité émet un avis et a la possibilité de proposer des orientations alternatives. Si l’avis du CSE n’est pas contraignant pour l’employeur, il est néanmoins obligatoire et permet au CSE de s’assurer du respect de la loi et lui confère un droit de regard sur les mesures et les objectifs de l’entreprise en termes d’emploi et de formation des salariés.

Guillaume Rousseau - Erwan Le Brun Sébastien Nicolas - Sonia Ferenczy

Qualité de Vie au Travail

Cette commission vise à l'amélioration combinée des conditions de travail et de la qualité de vie au travail. Elle désigne les différents programmes mis en place par l'entreprise pour améliorer le confort des collaborateurs en vue d'accroître leur bien être privé et professionnel.

Arnaud Ralec - Valérie Fiacre

Martine Lesade - Erwan Dimey

Harcèlement

De manière générale, le référent se charge de surveiller les situations de harcèlements sexuels et psychologiques.

Son rôle consiste donc à orienter, informer et accompagner les salariés en matière de lutte contre le harcèlement et les agissements sexistes.

Après sa formation, le référent harcèlement aura un rôle de soutien moral à toutes les victimes sur le lieu de travail.

Martine Lesade - Francis Boulet

Commission Economique

Missions de la commission économique

La commission se réunit au minimum 2 fois par an.

Elle est principalement chargée d’étudier les documents économiques, techniques et financiers recueillis par cette instance représentative du personnel ainsi que toute question qu’elle lui soumettra.

La commission économique assiste donc le CSE dans ses travaux pour préparer ses délibérations, en étudiant les documents économiques et financiers. Les rapports de la commission économique sont toujours soumis à la délibération du CSE.

La commission économique peut se faire assister par un expert-comptable ou par tout autre expert désigné par le CSE dans le cadre de sa capacité à recourir à des expertises.

Cette commission peut demander à être entendue par tout cadre supérieur ou dirigeant de l’entreprise après avoir obtenu l’accord de l’employeur.

GPEC Gestion prévisionnelle de l’emploi et des compétences

Que permet la GPEC en entreprise ?

Elle vise à adapter les emplois, les effectifs et les compétences aux exigences issues de la stratégie des entreprises et des modifications de leurs environnements économique, social, juridique :

réduire des difficultés de recrutement
faire face à un problème de pyramide des âges
résoudre une situation de sureffectif
optimiser les dispositifs de formation
développer la qualification des salariés
valoriser les compétences individuelles et/ ou collectives
accompagner des changements dans l’organisation du travail et de la production
développer les mobilités professionnelles des salariés
favoriser l’implication des salariés dans un projet d’évolution professionnelle
anticiper l’adaptation des compétences aux emplois
maîtriser les conséquences des changements technologiques et économiques
améliorer la gestion des carrières
réduire les risques et les coûts liés aux déséquilibres.

Francis Boulet - Swein Ralec

Ronan Lézoualc'h - Martine Lesade